Date |
Type |
Thème |
Accord |
23/03/2018 |
Accord |
Télétravail |
Accord cadre groupe relatif au télétravail |
14/12/2017 |
Note |
Médaille du travail et PERCO |
Revalorisations 2018 des allocations pour médailles du travail, des abondements au PERCO |
27/11/2017 |
Accord |
Handicap |
Thales – Accord groupe en faveur des personnes en situation de handicap, années 2018-2019-2020 |
26/10/2017 |
Accord |
Divers |
Avenant n°1 à l’Accord groupe sur l’évolution de la Croissance et de l’Emploi |
23/10/2017 |
Accord |
Fusions |
Accord Groupe sur l’organisation des négociations liées au projet de simplification des structures juridiques du Groupe Thales en France |
24/07/2017 |
Note |
Déplacements professionnels |
Remboursement des frais en métropole et hors métropole, indemnités kilométriques |
13/07/2017 |
Accord |
Intéressement |
Avenant n°1 à l’Accord d’Intéressement Groupe |
24/05/2017 |
Note |
Pénibilité |
Mémo sur le dispositif pénibilité dans l’accord Croissance et emploi |
03/05/2017 |
Note |
Déplacements professionnels |
Remboursement des frais en métropole et hors métropole, indemnités kilométriques |
20/03/2017 |
Accord |
CIE |
Avenant n°1 au Protocole d’accord sur la répartition des représentants au comité inter entreprises Thales entre les organisations syndicales |
23/02/2017 |
Accord |
Divers |
Accord groupe sur l’évolution de la Croissance et de l’Emploi |
23/02/2017 |
Accord |
CET |
Accord groupe sur le Compte Épargne Temps |
23/02/2017 |
Accord |
Intéressement |
Accord groupe sur l’intéressement |
23/02/2017 |
Accord |
Dispositions sociales |
Avenant n°12 à l’Accord sur les dispositions sociales applicables aux salariés du groupe Thales |
23/02/2017 |
Accord |
Droit syndical |
Avenant n°1 à l’Accord de groupe sur l’exercice de droit syndical et le dialogue social |
14/12/2016 |
Note |
Médailles du travail et PERCO |
Revalorisations 2017 des allocations pour médailles du travail, des abondements au PERCO |
12/12/2016 |
Accord |
Dispositions sociales |
Avenant n°11 à l’accord sur les dispositions sociales applicables aux salariés du groupe Thales |
13/09/2016 |
Note |
Déplacements professionnels |
Remboursement des frais en métropole et hors métropole – Indemnités kilométriques |
20/07/2016 |
Accord |
Vie syndicale |
Accord Groupe sur les modalités de déploiement de la loi relative au dialogue social et à l’emploi |
23/05/2016 |
Note |
Santé au travail |
Création d’un service autonome de groupe de santé au travail (SST) |
20/05/2016 |
Accord |
PERCO |
Avenant n°3 à l’Accord portant règlement du plan d’épargne pour la retraite collectif du groupe Thales (PERCO) |
20/05/2016 |
Accord |
Epargne salariale |
Avenant n°2 à l’Accord de participation des salariés aux résultats des sociétés du groupe Thales |
09/02/2016 |
Accord |
Anticipation |
Avenant n°1 à l’Accord visant à favoriser le développement professionnel et l’emploi par des démarches d’anticipation |
15/01/2016 |
Accord |
Comité de groupe |
Avenant n°1 à l’Accord sur le comité de groupe Thales du 14 novembre 2011 |
23/11/2015 |
Accord |
Dispositions sociales |
Avenant n°10 à l’accord sur les Dispositions sociales applicables aux salariés du Groupe Thales |
23/11/2015 |
Accord |
Vie syndicale |
Accord groupe Thales sur la durée des mandats des représentants du personnel |
23/11/2015 |
Accord |
Vie syndicale |
Accord relatif aux modalité du contrôle social du service de santé au travail de groupe de Thales (TST) |
23/11/2015 |
Accord |
Vie syndicale |
Accord sur les moyens des intercentres groupe Thales |
12/06/2015 |
Accord |
CIE |
Avenant n°2 à l’accord groupe sur la composition et le fonctionnement du comité inter-entreprises Thales et Engagement pris dans le cadre de l’avenant n°2 à l’accord groupe sur la composition et le fonctionnement du comité inter-entreprises Thales |
12/06/2015 |
Accord |
CIE |
Protocole d’accord sur la répartition des représentants au comité inter entreprises Thales entre les organisations syndicales |
12/06/2015 |
Accord |
Vie syndicale |
Accord relatif au soutien des fédérations des organisations syndicales représentatives au niveau du groupe |
24/04/2015 |
Accord cadre(*) |
Télétravail |
Accord cadre groupe relatif au télétravail |
01/07/2015 |
Note |
Réservistes |
Convention relative aux modalités d’intervention des réservistes opérationnels admis à servir auprès du groupe Thales |
18/11/2014 |
Accord |
Droit syndical |
Accord de groupe sur l’exercice du Droit syndical et le Dialogue social |
23/10/2014 |
Accord |
Relations sociales |
Accord groupe relatif à la consultation sur les orientations stratégiques et à la mise en œuvre au sein du groupe Thales de la base de données économiques et sociales |
07/07/2014 |
Accord |
Dispositions sociales |
Avenant n°9 à l’accord sur les Dispositions sociales applicables aux salariés du Groupe Thales |
30/04/2013 |
Accord |
Droit syndical |
Accord relatif au soutien des fédérations des organisations syndicales représentatives au niveau du Groupe |
26/04/2013 |
Accord |
Anticipation |
Accord visant à favoriser le développement professionnel et l’emploi par des démarches d’anticipation |
26/03/2013 |
Accord |
Dispositions sociales |
Avenant n°8 à l’accord sur les Dispositions sociales applicables aux salariés du Groupe Thales |
20/12/2012 |
Accord |
ARRCO |
Accord groupe sur l’harmonisation des taux du régime de retraite complémentaire ARRCO applicables aux salariés du groupe Thales |
27/06/2012 |
Accord cadre(*) |
Egalité professionnelle |
Avenant n°1 à l’Accord cadre relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans le Groupe Thales en France +Annexes |
10/04/2012 |
Accord |
Dispositions sociales |
Avenant n°7 à l’accord sur les Dispositions sociales applicables aux salariés du Groupe Thales |
14/11/2011 |
Accord |
Comité de Groupe |
Accord sur le comité de groupe Thales |
29/03/2011 |
Accord |
Dispositions sociales |
Avenant n°6 à l’accord sur les Dispositions sociales applicables aux salariés du Groupe Thales |
29/03/2011 |
Accord |
PERCO |
Avenant n°1 à l’accord portant règlement du Plan d’Epargne pour la Retraite COllectif du Groupe Thales (PERCO) constitué par Avenant n°1 à l’accord sur les dispositions sociales |
29/03/2011 |
Accord |
PERCO |
Avenant à l’avenant n°1 à l’accord sur les dispositions sociales relatif au Plan d’Epargne pour la Retraite du Groupe Thales |
04/10/2010 |
Accord |
Droit syndical |
Avenant n°3 à l’Accord de Groupe sur l’exercice du droit syndical et le dialogue social dans Thales |
04/10/2010 |
Accord |
Droit syndical |
Avenant n°3 à l’Accord sur les moyens des intercentres du Groupe Thales du 15 novembre 1999 |
21/04/2010 |
Accord |
Dispositions sociales |
Avenant n°5 à l’Accord sur les dispositions sociales applicables aux salariés du Groupe Thales |
20/04/2010 |
Accord |
Entretien annuel d’activité |
Accord Groupe France « Un entretien annuel d’activité transparent pour l’écoute mutuelle et le développement des savoir-faire professionnels » (TALK) |
14/04/2010 |
Accord |
Entretien annuel d’activité |
Accord européen sur « un entretien annuel d’activité transparent pour l’écoute mutuelle et le développement des savoir-faire professionnels » (TALK) |
04/02/2010 |
Accord |
Droit syndical, CIE |
Convention de communication à l’ensemble du personnel des entités adhérentes dans le cadre des activités du Comité Inter-Entreprises |
31/07/2009 |
Accord |
Participation |
Avenant n°1 à l’Accord de Participation des salariés aux résultats des sociétés du Groupe Thales |
17/06/2009 |
Accord |
Développement professionnel |
Accord européen de Groupe France « Améliorer le développement professionnel en anticipant mieux » – IDEA |
27/04/2009 |
Note |
Déplacements professionnels |
Diminution de 20 % des frais de déplacements professionnels – Impacts sur la politique voyages |
15/10/2008 |
Accord |
CIE |
Accord Groupe sur la composition et le fonctionnement du Comité InterEntreprise du Groupe Thales |
10/07/2008 |
Accord |
Dispositions sociales |
Avenant n°4 à l’Accord sur les dispositions sociales applicables aux salariés du Groupe Thales |
06/02/2008 |
Note |
Dispositions sociales |
Mise en place de la convention sociale – Dispositions complémentaires |
18/12/2007 |
Accord |
Comité européen |
Accord relatif au Comité européen du Groupe Thales portant Avenant n°3 à l’Accord du 16 novembre 1993 |
17/10/2007 |
Accord |
Dispositions sociales |
Avenant n°3 à l’Accord sur les dispositions sociales applicables aux salariés du Groupe Thales |
17/10/2007 |
Accord |
PERCO |
Accord portant règlement du Plan d’Epargne pour la Retraite COllectif du Groupe Thales |
17/10/2007 |
Accord |
Commission sociale |
Réglement et fonctionnement de la commission sociale |
12/07/2007 |
Accord |
Droit Syndical |
Avenant n°2 à l’Accord Groupe sur l’exercice du droit syndical et le dialogue social dans Thales |
20/03/2007 |
Accord |
Dispositions sociales |
Avenant n°1 à l’Accord sur les dispositions sociales applicables aux salariés du Groupe Thales |
20/03/2007 |
Accord |
Droit syndical |
Accord de Groupe relatif aux coûts associés à l’exercice des mandats des représentants du personnel |
23/11/2006 |
Accord |
Dispositions sociales |
Accord sur les Dispositions sociales applicables aux salariés des sociétés du Groupe Thales |
23/11/2006 |
Accord |
PERCO |
Accord sur les Dispositions sociales applicables aux salariés des sociétés du Groupe Thales – Avenant n°1 |
23/11/2006 |
Accord |
Droit syndical |
Accord de Groupe sur l’exercice du Droit syndical et le Dialogue Social dans Thales |
21/12/2005 |
Accord |
Retraites complémentaires |
Accord sur la mise en place du guichet unique pour les régimes de retraites complémentaires au sein du Groupe Thales |
21/12/2005 |
Accord |
Communication syndicale |
Avenant n°2 à l’accord sur les moyens des intercentres du Groupe Thales du 15 novembre 1999 |
21/12/2005 |
Accord |
Communication syndicale |
Annexe 1 – Charte portant sur les conditions d’utilisation de l’Intranet Groupe, de la messagerie électronique et d’internet par l’Inter-centre Groupe CFTC |
23/12/2004 |
Accord |
Participation |
Accord de participation des salariés aux résultats des sociétés du Groupe Thales |
13/01/2004 |
Accord cadre(*) |
Egalité professionnelle |
Accord cadre relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans le Groupe Thales en France |
26/08/2002 |
Accord |
Droit syndical |
Avenant n°1 à l’Accord sur les moyens des Intercentres du Groupe Thales du 15 novembre 1999 |
01/03/2002 |
Accord |
Comité européen |
Accord relatif au Comité européen du groupe Thales portant avenant n° 2 à l’accord du 16 novembre 1993 |
29/11/2001 |
Accord |
AVEC |
Accord sur la Valorisation de l’Expérience et la gestion des fins de Carrière (AVEC) |
05/07/2000 |
Accord |
35 heures |
Principes d’application des mesures de Réduction du Temps de Travail dans le Groupe Thomson-CSF |
25/04/2000 |
Accord |
Dispositions sociales |
Convention concernant les dispositions sociales relatives au personnel de Thomson-CSF |
16/11/1993 |
Accord |
Comité européen |
Accord sur la création d’un Comité européen Thomson-CSF et filiales |
05/09/1989 |
Accord |
Déplacements professionnels |
Convention sur les déplacements des salariés de la Société Thomson-CSF |